Documents officiels

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

ÉTOILE SPORTIVE MONTOISE Section Salsanueva

Siège : 30 bis rue Maubec

40 000 MONT-DE-MARSAN

Chapitre I : Objet de la section Salsanueva

La section Salsanueva de l’Etoile Sportive Montoise a pour objet principal l’enseignement et la pratique des danses latines, caribéennes, cubaines et afro-cubaines. Les autres activités proposées aux adhérents de la section sont essentiellement orientées vers la connaissance de la culture originaire de toutes ces danses et la convivialité entre les adhérents.

Chapitre II : Organisation générale

 

                Article 1 : Bureau de section

La section Salsanueva est gérée par un bureau de section constitué d’un maximum de dix (10) membres. Ces membres sont élus pour quatre ans. Comme pour les sections sportives de l’ESM, cette élection est organisée au cours de l’assemblée générale annuelle dans l’année civile et avant l’assemblée générale de l’omnisports.

A l’issue de leur élection, les dix (10) membres élus du bureau de la section se réunissent et propose le Président au vote de l’assemblée générale.

Est éligible au bureau de la section, tout adhérent âgé d’au moins 18 ans au 1er janvier de l’année de l’élection et à jour de ses cotisations. Le bureau de la section Salsanueva est composé des postes minima suivants :

  • Président
  • Trésorier
  • Secrétaire

Deux des membres du bureau section seront désignés membres du Comité Directeur de l’Etoile Sportive Montoise Omnisport dont obligatoirement parmi ces deux personnes, le Président de section.

La section désignera dix (10) membres maximum pour le Conseil d’Administration de l’Etoile Sportive Montoise Omnisport, ces membres seront issus de la composition du bureau de section. (Article 13 statuts Omnisport.

 

Article 2 : Assemblée générale de la section

 

L’article 2 du chapitre II du règlement intérieur de l’Omnisports, prévoit que l’assemblée générale de la section a lieu une fois par an à une date fixée par le bureau de la section. Elle doit avoir lieu avant la date légale de clôture de la saison, le 30 juin.

L’ordre du jour est fixé par le bureau de la section et doit comprendre le compte rendu moral et financier de la saison.

Les candidatures pour faire partie du bureau de la section doivent être déposées au moins 10 jours avant la date fixée pour l’élection.

Le collège électoral de l’assemblée générale est constitué par tout adhérent de la section Salsanueva âgé d’au moins 18 ans au 1er janvier de l’année civile de l’élection et à jour de ses cotisations.

Les différents ou litiges relatifs à l’élection sont tranchés par le comité directeur de l’Omnisports.

Chapitre III : Vie associative

Tout adhérent à la section Salsanueva s’engage à prendre connaissance et à respecter le présent règlement intérieur.

Article 1: Inscriptions

Les inscriptions peuvent être prises à tout moment de la saison en fonction du niveau de danse déjà acquis.

Tout nouvel adhérent a droit à une séance d’essai.

Après la première séance, l’inscription doit être validée pour assister aux séances suivantes.

 L’inscription est validée quand le dossier d’inscription est complet.

 

DOSSIER D’INSCRIPTION :

  • Une feuille d’inscription obligatoirement remplie et signée le jour de l’inscription. (Les parents peuvent autoriser ou non que leur(s) enfant(s) mineur(s) figurent ou non sur des photos publiées par Salsanueva)
  • Règlement financier de l’inscription.

Article 2: Adhésion, cotisations

Le montant de l’adhésion annuelle et de la cotisation annuelle est déterminé chaque année par le bureau de la section Salsanueva.

 

Elle comprend :

  • Adhésion annuelle à Salsanueva.
  • Cotisation annuelle aux adhérents pratiquant la danse et suivant les cours.

La totalité de l’adhésion annuelle est versée à l’inscription.  Suivant le souhait de l’adhérent, la cotisation correspondant au suivi des cours peut être réglée en une ou plusieurs fois. Le paiement de la cotisation est le préalable pour assister aux cours, sauf pour la séance d’essai.

Le premier encaissement à lieu obligatoirement début octobre afin de permettre le règlement du prestataire venant donner les cours de danse.

La qualité d’adhérent se perd :

  • par la démission,
  • le décès,
  • par la radiation prononcée par le bureau pour infraction au règlement intérieur ou pour tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux ou matériels de la section Salsanueva. L’intéressé pourra faire valoir ses droits à la défense auprès du bureau de section.

 

Article 3: Responsabilité des mineurs (16 ans révolu)

 

La section Salsanueva prend en charge la responsabilité des enfants mineurs uniquement durant les séances où ils sont inscrits. En dehors de ces créneaux les enfants sont placés sous la responsabilité de leurs parents. Dans le cadre de son fonctionnement général, les parents sont tenus d’amener et de récupérer leur enfant aux horaires indiqués. Les parents doivent accompagner leur enfant jusqu’à l’intérieur de la salle et s’assurer de la présence de l’encadrement technique avant de laisser leur enfant.

Article 4 : Tenue vestimentaire

Pour tous les pratiquants, il n’est pas exigé de tenue vestimentaire particulière durant les séances de cours ou d’entraînement. Dans le cas d’utilisation d’une salle avec parquet, il pourra être demandé d’apporter une deuxième paire de chaussures.

 

Article 5: Présence et comportement

Présence

  • Pour le bon fonctionnement des cours, une présence régulière est souhaitée pour suivre l’évolution des niveaux. Les absences éventuelles aux séances, pour quelques raisons que ce soit, n’occasionnent pas de réduction, ni de remboursement de la cotisation.

Comportement

  • Un comportement respectueux à l’égard des personnes, du matériel et des locaux est exigé de chaque adhérent sous peine de sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion.
  • Il est fortement déconseillé d’amener tout objet de valeur durant les cours. La section Salsanueva décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de quelque nature qu’il soit.
  • Durant une séance, seule la présence des pratiquants concernés est normalement autorisée dans la salle.
  • Toute autre personne peut assister à la séance uniquement sous réserve de se présenter, d’expliquer la raison de sa présence, de respecter les lieux et de ne pas entraver le bon fonctionnement des cours.

L’Etoile Sportive Montoise section Salsanueva décline toutes responsabilités en  cas de non respect du présent règlement